La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ”
Minoterie DESLANDES, SAS
Numéro de dépôt :
4027700
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2023
Présentation de la marque La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ”
Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie DESLANDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie DESLANDES domicilié(e) Le Champ Ferment, Pont Erambourg - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 650 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard domicilié(e) Le Champ Ferment, Pont Erambourg - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France.
La marque La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ” est expirée depuis le 22 août 2023.
Minoterie DESLANDES, SAS - Le Champ Ferment, Pont Erambourg - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France - SIREN 375650207
Minoterie DESLANDES, M. GUICHETEAU Gérard - Le Champ Ferment, Pont Erambourg - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 1 décembre 2016 - Concession de licence n°690121 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Viande bénéficiant des Indications Géographiques Protégées “ Porc de Normandie ” et “ Volailles de Normandie ”, poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Normandie ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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